Responsabilités et obligations en prévention

PERSONNEL CONCERNE
Cette action s’adresse aux Directeurs d’établissement et leurs managers ; aux responsables RH, services généraux, sécurité, logistique, juridique ; aux présidents et membres du CHSCT et aux responsables techniques.

OBJECTIF DU STAGE
Ce stage a pour objectif :

– Connaître la réglementation relative à la prévention et à la santé-sécurité au travail.

– Comprendre et maîtriser les risques juridiques de responsabilité civile et pénale.

– Connaître les risques, leur identification et leur évaluation afin de contribuer à prévenir les dangers susceptibles de compromettre la santé et la sécurité des salariés.

– Promouvoir la prévention et « l’esprit sécurité » dans votre entreprise.

CONTENU 

  • Appréhender la réglementation en matière de santé-sécurité au travail
  • La responsabilité civile et pénale de l’employeur
  • La responsabilité civile et pénale du salarié
  • La délégation de responsabilité pénale : les conditions essentielles de validité
  • Le cadre juridique de la sous-traitance
  • Les obligations en matière de prévention des risques
  • Réglementation et accidents du travail
  • L’exercice du droit d’alerte et de retrait
  • L’organisation de la prévention
  • L’obligation de désigner une personne compétente en prévention des risques
  • Les relations avec les acteurs de la prévention
  • Les règles et responsabilités lors de l’intervention d’entreprises

DUREE
Cette action dure 8 heures.

INTERVENANT / LIEUX DE FORMATION
La formation se déroulera dans les locaux d’un hôtel de Nouméa et animée par Jean-Yves MENNY, Ergonome Consultant et Formateur Sécurité du Travail.

COUT
Le coût de cette journée de formation s’élève à 48 000 F/HT par personne pour les 8 heures de formation repas compris.

VALIDATION
A l’issue du stage, une attestation de participation au stage sera délivrée à chaque participant.